Accord sur les conditions générales

Contrat légal entre vous et BusinessDigital. Découvrez nos conditions générales de vente.

Conditions d'utilisation pour {{name}} (mises à jour le 26 décembre 2019)

Si vous avez besoin de plus d'informations ou avez des questions sur nos conditions d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à {{support_email}}

introduction

Toute utilisation du site Web, des informations, des services et du contenu distribués via ou en conjonction avec ou mis à disposition sur le site Web vous est offerte sous réserve de votre acceptation des présentes conditions générales, de notre politique de confidentialité et de notre politique sur les utilisations autorisées et interdites. En achetant des biens ou des services sur ce site Web, vous êtes en outre lié par le contrat de service de ce site. Les conditions générales suivantes intègrent un accord juridique entre vous («Vous») et {{name}} Inc («{{name}}», «https: // {{domain}}») et énoncent les conditions et les conditions dans lesquelles {{name}} rendra les services {{name}} disponibles afin de vous fournir électroniquement l'utilisation et l'accès aux données et services de {{name}}.

{{name}} Inc ("nous", "nous" ou "notre") exploite le site Web https: // {{domaine}} (le "service").

Cette page vous expliquera et vous informera des politiques concernant la collecte, l'utilisation, la migration et la divulgation des informations personnelles lorsque vous utilisez le service {{name}}.

Comme expliqué ci-dessous dans la politique de confidentialité, nous ne partagerons pas vos informations ni aucune information collectée et décrite dans cette politique de confidentialité.

Le service est appelé {{name}} ou {{domain}} dans les présentes conditions d'utilisation, pour la même désignation entre les deux noms. En utilisant le site Web de {{domain}} («Service») et l'un de ses services et outils, vous acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes («Conditions d'utilisation»).

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site Web; en utilisant ce site Web, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité et sans réserve. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

Vous devez être âgé d'au moins 18 [dix-huit] ans pour utiliser ce site Web. En utilisant ce site Web et en acceptant ces termes et conditions, vous garantissez et déclarez que vous avez au moins 18 ans.

{{name}} est une marque déposée, l'utilisation du nom et des logos nécessite notre consentement, à l'exception de toute couverture de blog / presse, de partages du site Web et de recommandations.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour et de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre sans préavis. Toutes les nouvelles fonctionnalités qui augmentent ou améliorent le Service actuel, y compris la publication de nouveaux outils et ressources, seront soumises aux Conditions d'utilisation. L'utilisation continue du Service après de tels changements constitue votre consentement à ces changements. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment à l' adresse: https: // {{domain}} / tos

La violation de l'une des conditions ci-dessous entraînera la résiliation de votre compte. Bien que {{name}} interdise une telle conduite et un tel contenu sur le service, vous comprenez et acceptez que {{name}} ne peut être responsable du contenu publié sur le service et que vous pouvez néanmoins être exposé à de tels matériaux. Vous acceptez d'utiliser le Service à vos propres risques.Veuillez noter que Facebook, Twitter, Pinterest et Instagram sont des marques déposées.

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour utiliser ce service et également être un être humain. Les comptes enregistrés par des «bots» ou d'autres méthodes automatisées ne sont pas autorisés, sauf ceux fournis par {{domain}}.

Vous devez fournir votre nom complet légal, une adresse e-mail valide et toute autre information demandée afin de terminer le processus d'inscription.

Votre connexion ne peut être utilisée que par une seule personne - une seule connexion partagée par plusieurs personnes n'est pas autorisée. Vous pouvez créer des identifiants séparés pour autant de personnes que votre plan le permet. Vous êtes responsable du maintien de la sécurité de votre compte et de votre mot de passe. Nous ne pouvons et ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de cette obligation de sécurité.

Vous êtes responsable de tout le contenu publié et des activités qui se produisent sous votre compte (même lorsque le contenu est publié par d'autres personnes qui ont des comptes sous votre compte). Une personne physique ou morale ne peut pas maintenir plus d'un compte gratuit.

Vous ne pouvez pas utiliser le Service à des fins illégales ou non autorisées. Vous ne devez pas, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

La rupture de la durée du service en créant plusieurs comptes entraînera une amende de 1 000 $ directement facturée sur la carte de crédit liée au compte. Les comptes multiples ne sont strictement pas autorisés sur {{name}}.

Votre utilisation du Service est à vos risques et périls. Le service est fourni «tel quel» et «selon disponibilité».

Vous comprenez que {{name}} utilise des fournisseurs tiers et des partenaires d'hébergement pour fournir le matériel, les logiciels, la mise en réseau, le stockage et la technologie associée nécessaires à l'exécution du Service.

Vous ne devez pas modifier, adapter ou pirater le Service ou modifier un autre site Web de manière à impliquer à tort qu'il est associé au Service, à {{domain}}., Ou à tout autre service {{domain}}.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, supprimer le contenu et les comptes contenant du contenu que nous déterminons à notre seule discrétion sont illégaux, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles ou enfreignent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes conditions d'utilisation. .

Verbal, physical, written or other abuse (including threats of abuse or retribution) of any tools.businessdigital.fr customer, employee, member, or officer will result in immediate account termination.

You understand that the technical processing and transmission of the Service, including your Content, may be transferred unencrypted and involve (a) transmissions over various networks; and (b) changes to conform and adapt to technical requirements of connecting networks or devices.

You must not upload, post, host, or transmit unsolicited email, SMSs, or “spam” messages.

You must not transmit any worms or viruses or any code of a destructive nature.

You expressly understand and agree that tools.businessdigital.fr shall not be liable for any direct, indirect, incidental, special, consequential or exemplary damages, including but not limited to, damages for loss of profits, goodwill, use, data or other intangible losses (even if tools.businessdigital.fr has been advised of the possibility of such damages), resulting from: the use or the inability to use the service; the cost of procurement of substitute goods and services resulting from any goods, data, information or services purchased or obtained or messages received or transactions entered into through or from the service; unauthorized access to or alteration of your transmissions or data; statements or conduct of any third party on the service;or any other matter relating to the service.

The failure of tools.businessdigital.fr. to exercise or enforce any right or provision of the Terms of Service shall not constitute a waiver of such right or provision. The Terms of Service constitutes the entire agreement between you and tools.businessdigital.fr and govern your use of the Service, superceding any prior agreements between you and tools.businessdigital.fr (including, but not limited to, any prior versions of the Terms of Service).

License to use website

Unless otherwise stated, https: //tools.businessdigital.fr and/or its licensors own the intellectual property rights published on this website and materials used on https://tools.businessdigital.fr. Subject to the license below, all these intellectual property rights are reserved.

You may view, download for caching purposes only, and print pages, files or other content from the website for your own personal use, subject to the restrictions set out below and elsewhere in these terms and conditions.

You must not:

  • republish material from this website in neither print nor digital media or documents (including republication on another website).
  • sell, rent or sub-license material from the website.
  • show any material from the website in public.
  • reproduce, duplicate, copy or otherwise exploit material on this website for a commercial purpose.
  • edit or otherwise modify any material on the website.
  • redistribute material from this website - except for content specifically and expressly made available for redistribution.
  • republish or reproduce any part of this website through the use of iframes or screenscrapers.

Where content is specifically made available for redistribution, it may only be redistributed within your organisation.

Prices, plans and offers

tools.businessdigital.fr reserves the right at any time and from time to time to modify or discontinue, temporarily or permanently, the Service (or any part thereof) with or without notice.

Prices of all Services and tools, including but not limited to monthly subscription plan fees to the Service, are subject to change. Such notice may be provided at any time by posting the changes to the BusinessDigital Site (tools.businessdigital.fr) or the Service itself.

Regarding affiliates sales we do not accept multi-accounts that create links between ips and that are sharing revenue between accounts. Affiliate revenue are only allowed from different ips and different accounts that are not linked together. Making sales with the same ips on the same location is forbidden. BusinessDigital shall not be liable to you or to any third party for any modification, price change, suspension or discontinuance of the Service.

Acceptable use

You must not use this website in any way that causes, or may cause, damage to the website or impairment of the availability or accessibility of https://tools.businessdigital.fr or in any way which is unlawful, illegal, fraudulent or harmful, or in connection with any unlawful, illegal, fraudulent or harmful purpose or activity.

When using services and tools on BusinessDigital related to social networks, you have to respect their own terms of use in order to not abuse these services. Anyone who will abuse the services offered by BusinessDigital or make a misuse and could harm or annoy a third party (such as spam, hacking, harassment, data theft) will see their account closed without possibility of being reimbursed.

You must not use this website to copy, store, host, transmit, send, use, publish or distribute any material which consists of (or is linked to) any spyware, computer virus, Trojan horse, worm, keystroke logger, rootkit or other malicious computer software.

Except with the tools tools.businessdigital.fr provides, you must not conduct any systematic or automated data collection activities on or in relation to this website without https: //tools.businessdigital.fr express written consent.

This includes:

  • scraping
  • data mining
  • data extraction
  • data harvesting
  • 'framing' (iframes)
  • Article 'Spinning'

You must not use this website or any part of it to transmit or send unsolicited commercial communications.

Restricted access

Access to certain areas of this website is restricted. https://tools.businessdigital.fr reserves the right to restrict access to certain areas of this website, or at our discretion, this entire website. https://tools.businessdigital.fr may change or modify this policy without notice.

If https://tools.businessdigital.fr provides you with a user ID and password to enable you to access restricted areas of this website or other content or services, you must ensure that the user ID and password are kept confidential. You alone are responsible for your password and user ID security..

https://tools.businessdigital.fr may disable your user ID and password at https://tools.businessdigital.fr on our sole discretion without notice or explanation.

User content

In these terms and conditions, “your user content” means material (including without limitation text, images, audio material, video material and audio-visual material) that you submit to this website, for whatever purpose.

You grant to https://tools.businessdigital.fr a worldwide, irrevocable, non-exclusive, royalty-free license to use, reproduce, adapt, publish, translate and distribute your user content in any existing or future media. You also grant to https://tools.businessdigital.fr the right to sub-license these rights, and the right to bring an action for infringement of these rights.

Your user content must not be illegal or unlawful, must not infringe any third party legal rights and API, and must not be capable of giving rise to legal action whether against you or https://tools.businessdigital.fr or a third party (in each case under any applicable law).

You must not submit any user content to the website that is or has ever been the subject of any threatened or actual legal proceedings or other similar complaint.https://tools.businessdigital.fr reserves the right to edit or remove any material submitted to this website, or stored on the servers of https://tools.businessdigital.fr, or hosted or published upon this website.

https://tools.businessdigital.fr rights under these terms and conditions in relation to user content, https://tools.businessdigital.fr does not undertake to monitor the submission of such content to, or the publication of such content on, this website.

No warranties

This website is provided “as is” without any representations or warranties, express or implied. https://tools.businessdigital.fr makes no representations or warranties in relation to this website or the information and materials provided on this website.

Without prejudice to the generality of the foregoing paragraph, https://tools.businessdigital.fr does not warrant that:

  • this website will be constantly available, or available at all.
  • the information on this website is complete, true, accurate or non-misleading.

Nothing on this website constitutes, or is meant to constitute, advice of any kind. If you require advice in relation to any legal, financial or medical matter you should consult an appropriate professional.

Limitations of liability

https://tools.businessdigital.fr will not be liable to you (whether under the law of contact, the law of torts or otherwise) in relation to the contents of, or use of, or otherwise in connection with, this website

  • to the extent that the website is provided free-of-charge, for any direct loss
  • for any indirect, special or consequential loss
  • for any business losses, loss of revenue, income, profits or anticipated savings, loss of contracts or business relationships, loss of reputation or goodwill, or loss or corruption of information or data.

These limitations of liability apply even if https://tools.businessdigital.fr has been expressly advised of the potential loss.

Exceptions

Nothing in this website disclaimer will exclude or limit any warranty implied by law that it would be unlawful to exclude or limit;and nothing in this website disclaimer will exclude or limit the liability of BusinessDigital in respect of any:

  • death or personal injury caused by the negligence of https://tools.businessdigital.fr or its agents, employees or shareholders/owners.
  • fraud or fraudulent misrepresentation on the part of https://tools.businessdigital.fr.
  • matter which it would be illegal or unlawful for https://tools.businessdigital.fr to exclude or limit, or to attempt or purport to exclude or limit, its liability.

Reasonableness

By using this website, you agree that the exclusions and limitations of liability set out in this website disclaimer are reasonable. If you do not think they are reasonable, you must not use this website.

Other parties

You accept that, as a limited liability entity, https://tools.businessdigital.fr has an interest in limiting the personal liability of its officers and employees. You agree that you will not bring any claim personally against https://tools.businessdigital.fr officers or employees in respect of any losses you suffer in connection with the website.

Without prejudice to the foregoing paragraph, you agree that the limitations of warranties and liability set out in this website disclaimer will protect https://tools.businessdigital.fr officers, employees, agents, subsidiaries, successors, assigns and sub-contractors as well as https://tools.businessdigital.fr.

Unenforceable provisions

If any provision of this website disclaimer is, or is found to be, unenforceable under applicable law, that will not affect the enforceability of the other provisions of this website disclaimer.

Indemnity

You hereby indemnify https://tools.businessdigital.fr and undertake to keep https://tools.businessdigital.fr indemnified against any losses, damages, costs, liabilities and expenses (including without limitation legal expenses and any amounts paid by https://tools.businessdigital.fr to a third party in settlement of a claim or dispute on the advice of https://tools.businessdigital.fr legal advisers) incurred or suffered by https://tools.businessdigital.fr arising out of any breach by you of any provision of these terms and conditions, or arising out of any claim that you have breached any provision of these terms and conditions.

Breaches of these terms and conditions

Without prejudice to https://tools.businessdigital.fr other rights under these terms and conditions, if you breach these terms and conditions in any way, https://tools.businessdigital.fr may take such action as https://tools.businessdigital.fr deems appropriate to deal with the breach, including suspending your access to the website, prohibiting you from accessing the website, blocking computers using your IP address from accessing the website, contacting your internet service provider to request that they block your access to the website and/or bringing court proceedings against you

Variation

https://tools.businessdigital.fr may revise these terms and conditions from time-to-time. Revised terms and conditions will apply to the use of this website from the date of the publication of the revised terms and conditions on this website. Please check this page regularly to ensure you are familiar with the current version.

Assignment

https://tools.businessdigital.fr may transfer, sub-contract or otherwise deal with https://tools.businessdigital.fr rights and/or obligations under these terms and conditions without notifying you or obtaining your consent.

You may not transfer, sub-contract or otherwise deal with your rights and/or obligations under these terms and conditions.

Severability

If a provision of these terms and conditions is determined by any court or other competent authority to be unlawful and/or unenforceable, the other provisions will continue in effect. If any unlawful and/or unenforceable provision would be lawful or enforceable if part of it were deleted, that part will be deemed to be deleted, and the rest of the provision will continue in effect.

Entire agreement

These terms and conditions, together with https://tools.businessdigital.fr Privacy Policy constitute the entire agreement between you and https://tools.businessdigital.fr in relation to your use of this website, and supersede all previous agreements in respect of your use of this website.

Law and jurisdiction

These terms and conditions will be governed by and construed in accordance with the laws of California (CA, USA) and any disputes relating to these terms and conditions will be subject to the exclusive jurisdiction of the courts of California (CA, USA). https://tools.businessdigital.fr is registered with BusinessDigital. You can find the online version of the registration at https://tools.businessdigital.fr.

Payment, subscription, upgrading, downgrading and cancellation Terms

When you register, deposit and subscription can't be refunded. A valid credit card is required for paying accounts.

tools.businessdigital.fr service is billed in advance on a monthly basis (thirty days) and is non-refundable. There will be no refunds or credits for partial months of service, upgrade/downgrade refunds, or refunds for months unused with an open account. In order to treat everyone equally, no exceptions will be made.

You can cancel at any time your subscription on the website. At the end of the monthly subscription period, you will automatically be signed up and billed for an additional subscription term of 30 days. If you do not wish your subscription to auto-renew, you have to previously contact us by mail.

Any plans, offers and price can be modified or cancelled at any time without notice or explanation.

For any upgrade or downgrade in plan level, your credit card that you provided will automatically be charged the new rate on your next billing cycle. Downgrading your Service may cause the loss of Content, features, or capacity of your Account. We do not accept any liability for such loss.

All of your Content will be immediately deleted from the Service upon cancellation. This information can not be recovered once your account is cancelled.

If you cancel the Service before the end of your current paid up month, your cancellation will take effect immediately and you will not be charged again.

tools.businessdigital.fr, in its sole discretion, has the right to suspend or terminate your account and refuse any and all current or future use of the Service, or any other tools.businessdigital.fr service, for any reason at any time. Such termination of the Service will result in the deactivation or deletion of your Account or your access to your Account, and the forfeiture and relinquishment of all Content in your Account. tools.businessdigital.fr reserves the right to refuse service to anyone for any reason at any time.

Trial Period and Subscription

When you sign up for BusinessDigital you begin a 7-day trial period. No amount will be charged during your trial period. As soon as your trial period ends your subscription will automatically start at the end of the 7 days and you will be billed automatically to start your paid subscription. The payment rules, subscription, upgrade, downgrade and cancellation rules then apply to your trial period. When you register, the deposit and subscription can not be refunded after the end of your trial period. A valid credit card is required for pay accounts. The service offered by tools.businessdigital.fr is billed in advance on a monthly basis (thirty days) and is non-refundable at the end of your trial period. There will be no refund or credit for partial use of the service, upgrade or downgrade, or for unused months with an open account that has started its subscription, as well as at the end of the trial period. In order to treat everyone equally, no exception will be made.

Écrit par
BusinessDigital Team

Ils nous aiment

+10 000 entreprises

Suivez quotidiennement plus de 10 000 entreprises dans le monde en utilisant nos produits.

Notre produit est utilisé par des milliers d'entreprises et les aide au quotidien.

Commencer mon essai gratuit

Foire aux questions

Vous voulez en savoir plus sur notre produit?

Lorsque vous achetez notre produit, vous aurez un accès complet en illimité au produit et vous n'aurez aucune limitation quant à l'utilisation des fonctionnalités.
Puisque vous nous signalez une question d'assistance, nous essayons de faire de notre mieux pour savoir ce qui se passe, selon le cas, cela peut prendre plus ou moins de temps, mais une heure standard peut être des minutes ou des heures.
A tout moment, vous pouvez vous connecter sur votre tableau de bord et suspendre votre abonnement. Vous pouvez également supprimer votre carte de crédit et annuler votre abonnement à tout moment.
Oui! Les factures sont créées automatiquement lors de la mise à niveau du produit ou chaque mois lorsque votre abonnement se renouvelle automatiquement.
Oui, vous pouvez nous contacter pour nous faire part de vos besoins. Si votre suggestion représente une valeur pour les deux, nous pouvons l'inclure dans le produit. Veuillez noter que la fonctionnalité peut prendre un certain temps être implémenté.

Commencez votre essai gratuit maintenant!

En vous inscrivant, vous bénéficierez d'un essai gratuit.

Ne laissez pas cette offre passer sous vos yeux